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31 mai 2022
La source du droit d’auteur : Saviez-vous que?

                                                                 

Afin d’expliquer la source du droit d’auteur, nous avons choisi d’utiliser une métaphore : la métaphore de l’œuf cuit dur. Imaginez un œuf cuit dur. Imaginez ensuite que l’on coupe cet œuf dans le sens de la longueur et que l’on observe ensuite la disposition des différentes structures.

On identifie immédiatement trois matières différentes: la coquille, le blanc et le jaune.

Nous allons utiliser l’imbrication des 3 différentes structures de l’œuf cuit dur pour établir une analogie avec les différentes couches de droits qui sont en jeu lorsque l’on examine un enregistrement sonore sous l’angle de la propriété intellectuelle.

Nous précisons que pour les fins de l’infographie, nous nous situons ici dans le contexte de l’industrie de la musique enregistrée, ou autrement dit dans le secteur de la chanson dans toutes ses expressions stylistiques et esthétiques (classique, jazz, populaire, urbaine, électronique, etc.).

D’autre part, excluons d’emblée de cette métaphore toute œuvre musicale qui est associée à une œuvre audiovisuelle. Les 3 différentes matières imbriquées de la métaphore de l’œuf  font référence à des notions juridiques distinctes lorsque vient le moment de se poser les questions clefs suivantes : Qui? Quoi? Comment ?

Autrement dit, lorsque nous écoutons de la musique enregistrée, qu’entendons-nous exactement ? C’est-à-dire qui entendons-nous, mais aussi qu’est-ce que nous entendons et comment?

Le « Qui? », ce sont les titulaires du droit d’auteur.
Le « Quoi? », c’est l’objet du droit d’auteur.
Le « Comment? », c’est la nature de l’œuvre.
Commençons par celle-ci, car la nature de l’œuvre c’est ce qui est le plus proche de nous et du « Comment? » nous écoutons de la musique enregistrée.

LA NATURE DE L’OEUVRE (OU LE “COMMENT?”)

Lorsque nous écoutons de la musique enregistrée, nous sommes en contact direct avec 3 éléments concrets et tangibles. C’est-à-dire des éléments dont on peut percevoir l’existence avec nos propres sens. Il s’agit de l’enregistrement sonore, du chant et/ou du jeu d’un instrument et des paroles et/ou de la musique.

 

L’enregistrement sonore

L’enregistrement sonore se caractérise par une piste sur un disque compact, une cassette ou un disque vinyle. Il comporte généralement un titre et un numéro lorsqu’il y en a plusieurs de façon à le distinguer des autres. Lorsque l’écoute ne s’effectue pas à l’aide d’un support physique, l’enregistrement sonore se caractérise par un fichier audio numérique, quel que soit son format audio (MP3, WAV, FLAC, etc.) que l’écoute se fasse par l’intermédiaire d’un lecteur audio qui utilise un fichier disponible localement (sur votre appareil) ou un fichier disponible sur un serveur distant, comme dans le cas des services de musique en ligne. L’enregistrement sonore peut donc être vu ou touché.

 

Le chant et/ou le jeu d’un instrument

Le chant et/ou le leu d’un instrument se caractérisent par une succession de sons, de notes, de mélodies, de phrases, de mouvements, ou de vibrations ou même de pauses (silences) que l’on peut percevoir à l’aide de notre oreille. C’est donc l’ouïe qui nous permet d’expérimenter cet élément. Dans le cas d’un volume sonore suffisamment élevé, il est également possible de percevoir physiquement le chant et/ou le jeu d’un instrument, c’est un alors le toucher qui s’ajoute à l’expérience.

 

Les paroles et/ou la musique

Les paroles et/ou la musique se caractérisent par des textes rédigés et/ou des notations musicales, avec sous sans partitions, de façon conventionnelle ou non, comme dans le cas où sont utilisées des notations ou des partitions graphiques (Quartier Libre – Les partitions graphiques du CéCO – Quartier Libre) ou bien encore dans le cas de l’utilisation du braille pour les personnes aveugles ou malvoyantes. Pour les paroles autant que pour la musique (composition musicale), il est possible de les lire et de les toucher sur une feuille de papier, dans un carnet, dans un cahier, dans un livret ou dans un livre. Dans le cas de paroles ou de musiques qui sont lues par l’intermédiaire d’un lecteur informatique, d’un appareil de consultation numérique ou d’un logiciel audio professionnel, il existe néanmoins un fichier numérique qui est interprété par un système afin de les porter à notre vue.

Nous tenons à mentionner qu’aucun œuf n’a été maltraité au cours de cette métaphore.

Vous avez des questions? N’hésitez pas à communiquer avec notre équipe.

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