NOTE : l’usage exclusif du masculin nous a permis d’alléger le texte.
Sièges à combler
– Deux (2) sièges pour le secteur d’activités
« Auteur ou compositeur de chansons »;
– Deux (2) sièges pour le secteur d’activités
« Auteur ou compositeur d’œuvres de commande »;
– Deux (2) sièges pour des représentants « Artiste entrepreneur »;
– Deux (2) sièges pour l’un des secteurs d’activités suivants:
« Auteur ou compositeur de chansons »;
« Auteur ou compositeur d’œuvres de commande »;
« Artiste entrepreneur »;
– Un (1) siège pour un « Représentant des auteurs, compositeurs ou artistes entrepreneurs des communautés de la francophonie canadienne ».*
* La candidature doit être appuyée par l’ANIM. Cet appui devra être écrit et présenté au scrutateur au moins trente (30) jours avant la tenue de l’assemblée (25 mars 2024).
Prenez note que le conseil d’administration de la SPACQ est composé de neuf (9) membres élus par leurs pairs.
Échelonnement et attribution des postes
Afin d’assurer la stabilité de la planification de la succession des administrateurs au sein du Conseil d’administration, les mandats des administrateurs sont échelonnés de manière à ce que quatre (4) postes soient à pourvoir chaque première année et cinq (5) postes soient à pourvoir chaque deuxième année.
Dans cette première année de transition, le conseil d’administration sera composé de la façon suivante :
– Quatre (4) membres du conseil d’administration élus pour une période d’un an;
– Cinq (5) membres du conseil d’administration élus pour une période de deux ans.
En cas d’absence de candidatures dans l’une des catégories pour l’une des périodes de mandats, le scrutateur se réserve le droit d’affecter des postes entre les mandats d’un (1) an et de deux (2) ans parmi les candidats non élus par ordre décroissant de nombre de votes.
Durée des mandats
MANDAT DE 1 AN (2024-2025) : 4 postes à combler
- Un (1) siège « Auteur ou compositeur de chansons »;
- Un (1) siège « Auteur ou compositeur d’œuvres de commande »;
- Un (1) siège « Artiste entrepreneur »;
- Un (1) siège « Auteur ou compositeur de chansons » ou « Auteur ou compositeur d’œuvres de commande », ou Artiste entrepreneur ».
MANDAT DE 2 ANS (2024-2026) : 5 postes à combler
- Un (1) siège « Auteur ou compositeur de chansons »;
- Un (1) siège « Auteur ou compositeur d’œuvres de commande »;
- Un (1) siège « Artiste entrepreneur »;
- Un (1) siège « Auteur ou compositeur de chansons » ou « Auteur ou compositeur d’œuvres de commande », ou « Artiste entrepreneur »;
- Un (1) siège « Représentant des Auteurs, compositeurs ou artistes entrepreneurs des communautés de la francophonie canadienne »*
* La candidature doit être appuyée par l’ANIM. Cet appui devra être écrit et présenté au scrutateur au moins trente (30) jours avant la tenue de l’assemblée (25 mars 2024).
Conditions d'admissibilité
A) Postes « Auteur ou compositeur de chansons » (mandats d’un an et de deux ans) :
– Être membre sociétaire en règle;
– Pouvoir prétendre exercer, au moment de la mise en candidature, une activité prédominante en chanson.
B) Postes « Auteur ou compositeur d’œuvres de commande » (mandats d’un an et de deux ans) :
– Être membre sociétaire en règle;
– Pouvoir prétendre exercer, au moment de la mise en candidature, une activité prédominante en œuvre de commande.
C) Postes « Artiste entrepreneur » (mandats d’un an et de deux ans) :
– Être membre sociétaire en règle;
– Pouvoir prétendre exercer, au moment de la mise en candidature, au moins un rôle en tant qu’entrepreneur.
D) Poste « Représentant des auteurs, compositeurs ou artistes entrepreneurs des communautés de la francophonie canadienne » (mandat de deux ans) :
– Être membre sociétaire en règle;
– Obtenir l’appui de l’ANIM;
– Cet appui devra être écrit et présenté au scrutateur avant le 25 mars 2024 (au moins 30 jours avant la tenue de l’assemblée).
Pour soumettre votre candidature
1. Complétez et signez le formulaire de mise en candidature.
2. Soumettez un texte de présentation/motivation (max. 150 mots)
3. Soumettez une photo en format jpeg qui sera reproduite sur le bulletin de vote
4. Faites parvenir le tout avant le 5 AVRIL 2024 à 16h.
Implication prévue
- Participation aux 4 séances par année du conseil d’administration
- Participation volontaire à des comités
- Participation à l’Assemblée générale annuelle
- Indemnisation forfaitaire
Mode de scrutin
- Le scrutateur dressera une liste finale des candidats éligibles et, conformément à cette liste, il préparera un bulletin de vote identifiant les candidats répartis selon leur secteur d’activités;
- Le texte de présentation/motivation apparaîtra sur le bulletin de vote;
- Le scrutin se déroulera par vote électronique exclusivement;
- Le bulletin de vote de même que les instructions pour le retour dudit bulletin de vote seront envoyés électroniquement à tous les membres sociétaires en règle le 8 avril 2024, soit quinze (15) jours civils avant la tenue de l’assemblée, le 25 avril 2024, et au cours de laquelle aura lieu l’élection.
Pour toute question ou renseignement supplémentaire, veuillez communiquer avec Jacynthe Smith-Courtois au (514) 845-3739 ou par à jsmith-courtois@spacq-ae.ca