L’autoproduction offre aujourd’hui aux artistes une liberté sans précédent pour créer, produire et diffuser leur musique. Cette autonomie s’accompagne toutefois de nombreuses responsabilités, notamment sur les plans juridique, administratif et financier.

Afin d’aider les artistes à mieux comprendre ces enjeux, Bertrand Menon, avocat spécialisé en droit des arts, a conçu L’autoproduction : guide pratique et juridique, un document de référence réalisé en collaboration avec l’APCM. 

Ce guide aborde notamment :

• les différents droits liés aux œuvres musicales et aux enregistrements sonores;
• les sources de revenus associées à l’exploitation d’un catalogue musical;
• le rôle des sociétés de gestion collective;
• les collaborations fréquentes dans un projet musical;
• les contrats à prévoir lors d’une production;
• les principaux réflexes juridiques à adopter pour protéger ses créations et ses revenus. 

Conçu dans une approche pratique et accessible, cet outil s’adresse autant aux artistes émergents qu’aux créateurs plus expérimentés qui souhaitent mieux comprendre le cadre juridique entourant leurs activités professionnelles. 

Consulter le guide

Le guide est disponible gratuitement à l’adresse suivante :

👉 Télécharger le guide L’autoproduction : guide pratique et juridique 

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En complément du guide, Bertrand Menon publie une infolettre destinée aux artistes, artisans et entreprises du secteur musical. Il la présente comme « un bref courriel quotidien pour aider les artistes, artisans et entreprises de l’industrie musicale à mieux naviguer le monde légal ». 

Si vous souhaitez approfondir vos connaissances et rester à l’affût des enjeux juridiques qui touchent l’industrie musicale, nous vous encourageons à vous y abonner :

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La SPACQ-AE remercie chaleureusement Bertrand Menon pour son engagement envers la communauté musicale et pour la mise à disposition de cette ressource qui contribuera sans aucun doute au développement de carrières plus solides, mieux informées et mieux protégées.